Mentions légales

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce site web implique votre acceptation des conditions générales et mentions d’avertissement.
Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.

Contenu

Le SIVAP apporte beaucoup d’attention à l’exactitude des données contenues sur son site web. Si néanmoins vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans nos pages, merci d’en avertir par courriel l’éditeur principal de ce site Internet.

Hyperlien

Avant de mettre en place sur votre site un lien hypertexte vers l’adresses suivante : http://www.sivap.fr
ou tout sous domaines se ratachant à cette adresse, vous devez formuler une demande écrite à l’adresse suivante :

    •  Syndicat Intercommunal Val d’Anzieux Plancieux
      Rédidence Le Vivaldi
      Rue Aristide Briand
      42210 Montrond-les-Bains

Ou par fax : 04 77 94 59 31

Après confirmation écrite, vous pourrez ajouter le lien avec le format suivant. « le texte de votre lien » (source : sivap.fr).

Informations conception et propriété

Ce site est la propriété du Syndicat Intercommunal Val d’Anzieux Plancieux.

  •  Directeur de publication : Jacques Laffont, Maire de Bellegarde-en-Forez.

Le contenu de ce site est géré par le Syndicat Intercommunal Val d’Anzieux Plancieux.

  •  Hébergement du site Internet :
    •  OVH France
      Siège Social
      140 quai Sartel
      59000 ROUBAIX
      Tél. : 0899 701 761